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Comment calculer la vétusté d'un appareil ?

| 27 décembre 2017

Votre contrat d’assurance multirisque habitation a pour rôle de vous protéger en cas de sinistre. Prise en charge des réparations, remplacement ou indemnisation de vos biens, vous comptez sur votre assureur pour vous dédommager à hauteur de vos pertes. Mais l’écart entre le prix d’achat de vos appareils et le montant qui vous est alloué par votre assureur est très souvent source de mauvaise surprise. Et pour cause, électroménager, matériel informatique, hifi, télé et autres appareils sont assurés en fonction de leur valeur au moment du sinistre (valeur résiduelle) et non pas en fonction du prix auquel vous les avez achetés. Valeur résiduelle, coefficient ou taux de vétusté, que veulent dire ces notions ? Comment sont-elles calculées ? Et quelle influence ont-elles sur le montant de vos indemnités en cas de sinistre ?

Qu’est-ce que la vétusté d’un appareil et comment la calculer ?

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La vétusté d’un appareil est définie comme « l’état de détérioration que produit le temps sur celui-ci ».

En assurance, la vétusté est la perte de valeur (également appelée dépréciation) que subit un bien dès qu’il a été acheté. A peine acquis, votre appareil est déprécié passant ainsi d’une valeur neuve à une valeur d’occasion (également appelée « valeur résiduelle »). C’est cette valeur résiduelle que l’expert en assurance estime après un sinistre. Le taux ou coefficient de vétusté d’un appareil est calculé différemment selon les assureurs mais tient toujours compte des facteurs suivants :

  • Sa durée moyenne de vie,
  • Ses caractéristiques techniques,
  • Son état d'entretien,
  • Sa modernité,
  • La façon dont il se situe par rapport aux progrès techniques réalisés depuis son achat,
  • Son ancienneté.

Afin de simplifier ce calcul, les assureurs disposent de grilles précises élaborées en fonction des facteurs précédents.

Ces grilles déterminent le coefficient de vétusté et le plafond appliqués aux biens mobiliers en fonction de leur appartenance à telle ou telle autre catégorie. Le taux de vétusté est donc un pourcentage qui correspond généralement à une perte de valeur de votre bien (appareil, mobilier, immobilier…) par année.

La valeur résiduelle de votre appareil est ainsi égale à son prix d’achat moins le taux de vétusté qui lui est attribué. Elle est, la plupart du temps, inférieure à sa valeur d’achat et diminue plus ou moins vite en fonction de sa nature.

Exemple : pour un appareil d’une valeur à neuf de 1000 € dont le taux de vétusté est de 40%, votre assurance vous indemnisera d’un montant de 600 €. Ce montant correspond à la valeur résiduelle de votre appareil au moment du sinistre.

Attention : le taux de vétusté appliqué diffère en fonction du bien concerné.


Quelles sont généralement les valeurs résiduelles des appareils ?

En vertu de l'article L121-1 du code des assurances, l'indemnité que vous verse votre assureur, en cas de sinistre ayant entrainé la détérioration ou la destruction de vos biens mobiliers, ne peut pas dépasser la valeur résiduelle que ceux-ci ont au moment du dommage. Cet article pose le principe selon lequel l'assurance ne doit pas être une source d'enrichissement pour l'assuré. Voici quelques exemples de valeurs résiduelles après application du taux de vétusté :

La première année, après achat :

  • Le gros électroménager ne vaut plus que 86% de sa valeur à l’achat
  • Le petit électroménager 80%
  • La télévision et la Hi-Fi 90%
  • La micro-informatique 80%
  • Les vêtements et chaussures 66%

La troisième année, après achat :

  • Le gros électroménager ne vaut plus que 57% de sa valeur à l’achat
  • Le petit électroménager 40 %
  • La télévision Hi-Fi 70%
  • La micro-informatique 40%
  • Les vêtements et les chaussures 5%.

La cinquième année, après achat :

  • Le gros électroménager ne vaut plus que 29% de sa valeur à l’achat
  • Le petit électroménager 5%
  • La télévision et la Hi-Fi 50%
  • La micro-informatique 5%
  • Les vêtements et les chaussures 0%

Attention : la valeur de vos biens mobiliers évoluant au fil des ans, nous vous recommandons vivement de réajuster régulièrement votre assurance en fonction de leur valeur résiduelle.


Quelles sont les différentes formules d’indemnisation proposées par votre assurance habitation ?

Votre remboursement en cas de sinistre varie en fonction de votre contrat et de la formule choisie :

Le remboursement à valeur d’usage

Cette formule est la plus classique. Elle est aussi la moins protectrice pour l'assuré, car elle consiste à rembourser le remplacement de votre bien par un autre aux caractéristiques identiques au jour du sinistre, puis de déduire le taux de vétusté. Par exemple : votre lave-linge acheté 900 euros il y a trois ans ne vaut plus que 600 euros aujourd’hui en raison des progrès techniques. C’est cependant sur la base de ce prix que votre assureur calculera son indemnisation et celle à laquelle il appliquera le coefficient de vétusté.

Le remboursement à valeur à neuf

Attention, contrairement à ce que peut laisser entendre l’intitulé de cette formule, la valeur à neuf ne garantit pas systématiquement une indemnisation au prix du neuf. Cette formule consiste à rembourser votre bien au prix du marché du neuf au moment du sinistre. De ce prix d’achat sera déduit le taux de vétusté. A la différence du remboursement à valeur d’usage, en plus du montant obtenu, vous toucherez également une compensation. Celle-ci correspond au maximum à 25% du taux de vétusté appliqué.

Le rééquipement à neuf

C’est la formule la plus avantageuse mais aussi la plus coûteuse pour l’assuré. A la différence des précédentes formules de remboursement, elle permet un abattement total du taux de vétusté.

Enfin, pour bien choisir votre contrat d’assurance, veillez à prendre en compte la nature et la valeur de vos biens. Votre couverture doit vous permettre de pouvoir les réparer ou les remplacer en cas de sinistre. Choisissez les garanties qui correspondent réellement à vos besoins.

Bon à savoir

Les taux de vétusté peuvent différer significativement d’une assurance à une autre. Le contrat est parfois susceptible d’intégrer une franchise pour certains biens. Une somme d'argent restera alors à la charge de l'assuré quel que soit le cas de figure.